21 septembre 2009
Parus dans les médias :
Dernière minute- OUEST FRANCE - 19:50 - jeudi 17 septembre 2009
Site de Brocéliande :
jugement le 3 décembre à Rennes
Un centre d’enfouissement des déchets ménagers étant prévu en lisière de la forêt de Brocéliande, les opposants multiplient les actions en justice. Cet après-midi, ils citaient le syndicat intercommunal porteur de ce projet, devant le tribunal correctionnel de Rennes. Les riverains et écologistes reprochent aux élus du syndicat d’avoir détruit une zone humide et des espèces naturelles protégées, en l’occurrence des batraciens. L’avocat des élus - 65 communes concernées, sur le Morbihan, les Côtes d’Armor et l’Ille-et-Vilaine - répond que les associations d’opposants sont de mauvaise foi. Le tribunal rendra son jugement le 3 décembre.
France
3 Bretagne – JT du 12/13
http://jt.france3.fr/regions/popup.php?id=b35a_1214part1&video_number=0
TV
Rennes – Infos 35 du JEUDI 17 SEPTEMBRE à 18h30.
http://www.tv-rennes.com/pages/p_vod.php?sdi=50&xdi=17092009&ehux=3018
Communiqué de Sauvegarde de Brocéliande
contenant le détail du procès en correctionnel qui concerne la destruction d'espèces naturelles protégées :
Depuis plusieurs années maintenant, les associations de défense de l'environnement, Sauvegarde de Brocéliande, SOS Brocéliande et ASSURE ont dénoncé les nombreux problèmes que posent l'implantation du projet de centre d'enfouissement technique et d'usine de traitement des déchets ménager du SMICTOM du CENTRE OUEST sur le site de Point Clos entre les Commune de GAEL (35) et CONCORET (56).
Ce projet va à l'encontre de la notion même de développement durable et porte une grave atteinte au patrimoine naturel local mais aussi national, car la renommée de Brocéliande dépasse largement les frontières bretonnes.
Le site d'implantation projeté est en effet totalement inadapté d'un point de vue environnemental car il doit être implanté:
- dans une zone identifiée par les services de l'Etat comme une zone de risque majeur de feu de forêt avec enjeu humain, alors même que les centres d'enfouissement de ce type sont réputés comme étant d'importantes sources de départ d'incendie. Le site est situé à moins de 100 mètres à vol d'oiseau d'une forêt de résineux;
- Sur une faille géologique identifiée sur les cartes géologiques du BRGM ce qui prive le site de toute barrière passive naturelle;
- A l'intérieur de la ZNIEFF II (zone naturelle d'intérêt écologique, floristique et faunistique) de la forêt de Gaël Paimpont;
- En surplomb et à tout juste 3000 mètres de la zone NATURA 2000 des étangs de Comper,
- Sur une zone humide;
- En tête de bassin versant et au sein du massif de Brocéliande qui constitue un important réservoir d'eau potable, ceci est en contradiction totale avec les SAGE et SDAGE d'ILLE ET VILAINE
- A deux cents mètres d'un arboretum,
- Sur un site où sont présentes plus de 10 espèces naturelles protégées.
Ces éléments ont notamment justifié l'arrêt du projet d'usine. En effet, l'exécution de l'arrêté de permis de construire de l'usine a été suspendue par une ordonnance du juge des référés administratif en date du 5 décembre 2007.
Ce dernier a retenu l'existence d'un doute sérieux sur la légalité du permis de construire au motif:
- D'une insuffisance de l'étude d'impact concernant l'analyse des effets directs
et indirects du projet sur le patrimoine culturel et concernant l'analyse du
risque incendie;
- D'une atteinte au site (R.111-21 du Code de l'urbanisme)
- D'un risque pour la sécurité publique lié à l'inclusion du projet dans une zone à risque de feux de forêt (R.111-2 du Code de l'urbanisme)
Cette position a été confirmée par le Conseil d'Etat plus haute juridiction nationale.
Pour autant le SMICTOM a cru devoir poursuivre la réalisation du centre d'enfouissement et a -à cette occasion- détruit les espèces naturelles protégées présentes sur le site
L'étude d'impact réalisée par le SMICTOM DU CENTRE OUEST a elle-même identifié sur le site concerné la présence d'une zone humide et d'espèces naturelles protégées.
Pourtant dans le courant des mois de juillet et août 2008, le SMICTOM du Centre OUEST, sur les instructions de son président, a entrepris de démarrer des travaux de décapage et de défrichement sur les parcelles cadastrées n°722 723, 725, 726, 727, 728, 729, 959, 1089, 1088, et 1221 sises au lieu-dit Point Clos, sur le territoire de la Commune de GAEL.
Ces travaux ont entraîné la destruction, l'altération et la dégradation du milieu particulier nécessaire à des espèces naturelles protégées animales ou végétales.
Ces travaux ont également entraîné la destruction d'animaux de ces espèces, à savoir:
- Triton
marbré (Triturus
marmoratus) (Latreille, 1800).
- Rainette
verte (Hyla
arborea) (Linné,
1758).
- Grenouille
agile (Rana
dalmatina) (Bonaparte,
1840).
- Salamandre
tachetée (Salamandra
salamandra) (Linné, 1758).
- Triton
alpestre (Triturus
alpestris) (Laurenti,
1768).
- Triton
palmé (Triturus
helveticus) (Razoumowski, 1789).
- Crapaud commun (Bufo bufo) (Linné, 1758).
En conséquence, au regard de l'ensemble de ces faits, les Associations SAUVEGARDE DE BROCELIANDE, SOS BROCELIANDE ainsi que la Commune de GAEL n'ont eu d'autre choix que de se constituer partie Civile et citer Monsieur Philippe CHEVREL à comparaître devant le Tribunal Correctionnel de Rennes pour avoir commis entre le 9 juillet et le 20 octobre 2008 les faits de destruction d'espèces naturelles protegées et de destruction, altération et dégradation du milieu particulier nécessaire à ces espèces, faits prévus et réprimés aux articles L.411-1 et L.415-3 du Code de l'environnement.
27 juillet 2009
Report des audiences pour Brocéliande :
l’opposition reste croissante…
Les associations locales se battent toujours contre le projet de Centre de Stockage de Déchets Ultimes (C.S.D.U type II), et d'usine de traitement de déchets de 65 communes en forêt de Brocéliande à Gaël (30 000 tonnes de déchets par an).
Des actions en justice sont en cours :
les audiences qui devaient avoir lieu
le 09 juillet dernier sont repoussées en automne…!
Parce que nous ne laisserons pas Brocéliande
s’embourber dans les déchets,
Parce que le respect de l’environnement
prime sur les intérêts financiers,
Parce que la terre doit rester nourricière pour nos enfants…
…une nouvelle Danse avec les Sorcières
formera la chaîne des opposants à ce projet suicidaire.
organisé par le Folklore de la Zone Mondiale
et les Sorcières de Brocéliande
Le 08 août à la brasserie Lancelot au Roc-Saint-André (56460)
A partir de 18h00 avec stands d'informations et animations.
Restauration sur place - Entrée 10 euros
Pas de chiens sur le site, merci.
...au programme...
Maneg tort... Les riffs de guitares rock rencontrent la
musique trad énergique des bombardes et de l'accordéon, le tout accompagné
d'une batterie au mur de cymbales!
Bien jolie et dynamique invitation à la danse…
Ar Pemp Apostol...
Crée
à l’occasion du 13 ème concours de Kan ar bobl 2005, leur mission était
d’y chanter un texte écrit quelques jours auparavant sur un air
traditionnel du pays vannetais.
Pari
tenu : depuis, leurs passages aux festoù noz et festoù deiz ont marqué
le public par un esprit festif et des trans’en danses…
Avec eux, la culture bretonne est bien vivante...
Les Ramoneurs de Menhirs…
...toujours présents quand il s’agit
de défendre la terre, de dénoncer les injustices, de ramoner les cerveaux
engourdis… !!!
…détonnant mélange entre le chant traditionnel
breton de Momo, les sons trans"en"danse des sonneurs Eric et Richard,
les notes libert’airs et enragées de la guitare et de la boite à rythme de
Loran…le tout sur fond de punk
énergique…et vous voici pris dans une danse endiablée…les générations s’y
mélangent…les esprits se dégourdissent… et le public est conquis...!!!
http://www.ramoneursdemenhirs.fr/
Blackfire …
…trio de punk-rock Navajo, originaire de Black Mesa en
Arizona, BLACKFIRE est connu depuis une dizaine d’années pour leurs
innombrables concerts, conférences, manifestations diverses dans le monde
entier et leurs engagements pour la défense de la culture, des terres, des traditions, des droits amérindiens…
Avec leur père, le chef de tribu et shaman Jones Benally,
ils forment la Jones Benally Family…un spectacle mémorable inspiré de la
tradition indienne.
Une prestation live qui vaut le détour…
http://www.myspace.com/blackfirerocks
...et un grand merci à Grand Mich" pour l'affiche
« Désormais, la solidarité la plus nécessaire
est celle de l’ensemble des habitants de la Terre »
Albert Jacquard
07 juillet 2009
Report des actions en justice pour Broceliande...
Information de dernière minute
! Les 4 recours en justice pour la forêt de
Brocéliande prévus ce Jeudi 09 juillet à
10h00 sont reportés au mois de Septembre
2009. Nous n’en connaissons pas encore les
motifs. Néanmoins grand merci a tous pour votre
soutien et à bientôt !
Nous vous tiendrons informés des nouvelles
dates dès qu'elles nous serons communiquées.
26 juin 2009
Les dates des actions en justice pour Brocéliande
sont enfin confirmées :
4 audiences* auront lieu le jeudi 09 juillet à 10h00
au Tribunal Administratif de Rennes
(3, Contour de la Motte - 2ème chambre)
Assistons-y...!
* Depuis 5 ans, des associations
locales se battent contre un projet de Centre de Stockage de Déchets Ultimes
(C.S.D.U type II), et d'usine de traitement de déchets de 65 communes en forêt
de Brocéliande.
Aujourd'hui, la Justice a reconnu la non prise en compte
des risques d'incendies, (risque pour la sécurité publique), d'une étude
d'impact insuffisante, de l'atteinte aux mythes et culture que véhicule
Brocéliande. C'est pourquoi, les travaux de construction de l'usine de
traitement de déchets ont été suspendus jusqu'en 2010.
Il n'existe aucune loi
pour bloquer les travaux du C.S.D.U.
Malgré ces procédures, les projets
sont maintenus, les travaux du C.S.D.U continuent et aboutissent, au mépris du
droit et au prix de la destruction de zone humide, de 7 espèces protégées de
batraciens et d'un site dont les caractéristiques écologiques sont
exceptionnelles. Cela sans compter l'atteinte portée au patrimoine culturel lié
à la forêt de Brocéliande.
D'autres actions en justice sont en cours,
menées par les associations "Sauvegarde de Brocéliande", "SOS Brocéliande" et
"A.S.S.U.R" à l'encontre du SMICTOM.
Les prochaines audiences :
- recours en
annulation de l'autorisation d'exploiter l'usine
- recours en annulation de
l'autorisation d'exploiter le centre d'enfouissement
- recours en annulation
du permis de construire de l'usine
- recours concernant les travaux de
terrassement sans autorisation
Un autre procès en correctionnel aura lieu
en automne, à l'encontre de Monsieur Chevrel (président du SMICTOM) pour la
destruction de la zone humide et de ses espèces protégées.
11 novembre 2008
Extrait de Ouest France – Vendredi 7
novembre 2008
Le Smictom devant le tribunal correctionnel...
Les associations « Sauvegarde
de Brocéliande », « Assure » et « SOS Brocéliande »
ont « déposé un recours à l’encontre de Philippe Chevrel, en sa qualité du Smictom pour le délit de destruction d’espèces naturelles protégées et du milieu naturel indispensable à leur survie. »
Les associations le rendent responsable de la destruction d’une zone humide où vivaient 7 espèces naturelles. Malgré la classification de ce terrain en ZNIEF 2 (Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique et Floristique), le syndicat a en effet lancé cet été des travaux de construction du centre d’enfouissement.
« Il n’est pas concevable pour les associations de laisser faire un tel carnage. Si un agriculteur faisait la même chose, il aurait les services de la préfecture sur le dos. Nous demandons uniquement que justice soit faite » commente Jérôme Bouquet-Elkaim, avocat de l’association « Sauvegarde de Brocéliande »
19 juin 2008
Non à la destruction de Brocéliande ... halte à la résignation !
Depuis
juillet 2004, le projet de création d’un important complexe de traitement de
déchets en forêt de Brocéliande a vu le jour …
Oui,
oui, nous parlons bien ici de déchets ultimes au sein de Brocéliande…forêt
mythique et bien réelle, terre des fées et des druides, forêt enchantée par la
présence de Merlin, Morganne et des chevaliers d'Arthur… forêt dans laquelle
les traditions ont encore un sens, elle séduit tant par la beauté de ses
paysages que par la richesse de son patrimoine culturel et archéologique.
La
pureté et le rêve semblent donc aujourd’hui devoir faire place à une réalité
froide et obscure… l’avenir de ce site préservé par nos aïeuls est en effet
remis en cause par nos contemporains qui semblent vouloir planifier sa lente
destruction.
Souhaitons
-nous réellement lire la chronique d’une mort annoncée de Brocéliande?
En quoi consiste ce projet ? :
Ce projet a
pour finalité la collecte et le traitement des déchets de 65 communes, soit
près de 30 000 tonnes d’ordure ménagères, à travers la mise en place d’un
centre d’enfouissement de 13 hectare et la création d’une usine de traitement
de déchets pour laquelle il est prévu d’abattre l’essentiel des boisements
présents (de part sa surface -11.918 m2 de SHOB- l’usine va recouvrir
l’essentiel des landes présente sur le terrain).
Le sous-sol constitué de schistes (roche feuilletée) est
poreux, le site est projeté sur un terrain jonché de failles géologiques (voir
les cartes du BRGM ), le milieu récepteur est absent, et la forêt se situe à
une quarantaine de mètres. Il y aura donc rejet et percolation des eaux et jus
de fermentation dans le milieu naturel, l’on peut craindre l’infiltration et la
dispersion des polluants jusqu’aux étangs et ruisseau qui parcourent la forêt…
sans parler du risque d'incendie, de la pollution de l'air, des files de camion
incessantes à travers la forêt...
Depuis 4 ans, l’association Sauvegarde de Brocéliande a menée des démarches d’information et de sensibilisation, mais aussi d’investigations et d’actions juridiques qui ont permis de suspendre en partie ces activités dangereuses menées au mépris de la législation environnementale.
Bref historique des actions juridiques passées et à venir :
...à télécharger Tribunal_T2_Compost
v Janvier 2007, la préfecture
d’Ille-et-Vilaine délivre au SMICTOM les autorisations d’exploiter le centre
d’enfouissement et l’usine de broyage compostage situés sur la commune de Gaël
(35). Un permis de construire est ensuite délivré pour l'usine dont la
construction démarrera aussitôt. La première urgence fut donc de faire annuler
l’autorisation de construire l‘usine.
v Août
2007 : une première action en référé aboutit à la suspension de
l'exécution du permis de construire de l’usine, au motif notamment
de l’atteinte au site. Les travaux de construction de l'usine sont
ainsi arrêtés par décision de justice.
Le 21 septembre 2007, la préfecture délivre au SMICTOM,
quelques semaines après le jugement, un nouveau permis de construire, aussitôt
attaqué par les associations (Sauvegarde et SOS Brocéliande).
v Décembre 2007 : le juge administratif, dans une ordonnance en date du 5 décembre, prononçait la suspension de ce second permis de construire l’usine, confirmant l’atteinte au site : proximité immédiate de « l’ancienne forêt de Brocéliande, ses sites et ses mythes », projet situé sur une crête dans une zone naturelle sensible (ZNIEFF), en ajoutant que le projet générait un risque d’incendie.
Le SMICTOM et le Ministère de l’Ecologie, de l’Energie et du développement durable forment un pourvoi en cassation devant le Conseil d’Etat pour annuler la l’ordonnance du juge administratif de Rennes suspendant la construction de l’usine.
v Décembre 2007, toujours, l’association dépose deux recours contre les autorisations d’exploiter le centre d’enfouissement et l’usine de broyage compostage.
v Avril 2008 : Pourvoi engagé contre l'ordonnance du 5 décembre est rejeté par le Conseil d’Etat dans une décision du 18 avril, considérant qu’aucun des moyens sur lesquels se fondent le ministre d’une part, et le SMICTOM d’autre part, n’est de nature à permettre l’admission des pourvois en cassation.
v Juin 2008 : Audience en référé. L’association demande la suspension de l’exécution de l’arrêté de janvier 2007 autorisant l’exploitation du centre d’enfouissement (le rapport demandé par le commissaire enquêteur sur l'étendue de la faille géologique n'avait pas été transmis à l'association qui considérait donc que cette condition n'était pas levée). Cette procédure était donc le moyen d'obtenir la communication du rapport d'expertise que la préfecture et le SMICTOM avaient jusque là refusé de rendre public. Le rapport sera ainsi obtenu, la requête en référé étant par ailleurs rejetée par le juge administratif mais pour un motif de forme. Les moyens invoqués contre l'arrêté d'autorisation ne seront pas examinés et le seront dans le cadre de la procédure au fond actuellement en cours.
Procédures à suivre...
Malgré l'ensemble des actions juridiques menées, quatre procès gagnés, l'atteinte au site de Brocéliande reconnue par les juges administratifs, l'oppostion des populations locales y compris des maires des communes concernées (Gaël et Concoret), ces projets sont maintenus, les travaux du centre d'enfouissement continuent et aboutissent... au mépris du droit et au prix de la destruction de zones humides, d'espèces protégées et d'une site dont les caractéristiques écologiques sont exceptionnelles. Cela sans compter l'atteinte portée au patrimoine culturel lié à la forêt de Brocéliande.
...Fest Noz le 12 avril 2008...
Ce Fest Noz a été pour nous le moyen - au son des bombardes et des binious - de
communiquer, rassembler, et pourquoi pas éveiller certaines consciences
ensommeillées...avec au programme Les Ramoneurs de Menhirs, Duo Crok'note, Duo Badja, Pen Ponthi et Manu Millan...
...Concert-conférence le 17 mars 2007...
Le 17 mars 2007, un débat-conférence est organisé sur le thème
de Brocéliande, suivi d’un concert. Ce débat-conférence est animé par des
personnalités bretonnes connues et moins connues, qui ont évoquées l’histoire de
Brocéliande, sa renommée à travers le monde, et les liens artistiques,
culturels, historiques et économiques que ces invités entretiennent avec la
forêt. La forêt de Brocéliande alimente en effet la magie créatrice de nombreux
illustrateurs, conteurs, artisans et musiciens.
Il est aujourd’hui nécessaire d’en parler, à l’heure où la magie et l'esprit de ces lieux sont mis en péril.
Nous avons également invité à participer à cette soirée des groupes
attachés à la culture bretonne : Pascal Lamour et son groupe, le quartet
de Myrdhin et le groupe Arco Iris.
